Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site pattedouce.fr est édité par :
Nom Commerciale : PatteDouce
Forme juridique : SASU
Siège social : Mail des Tilleuls ,94250 Gentilly
SIRET : 94996811900014
Email : pattedouce61@gmail.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site pattedouce.fr (textes, images, logos, vidéos) est la propriété exclusive de [NOM DE LA SOCIÉTÉ] et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est strictement interdite.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : pattedouce61@gmail.com
Les données collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de vos commandes et ne sont jamais vendues à des tiers.
5. Cookies
Le site pattedouce.fr utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et mesurer l'audience du site. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
6. Responsabilité
[NOM DE LA SOCIÉTÉ] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.